Réalisation d'analyses sanitaires et d'audits hygiène

2024-11-15

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CAISSE DES ECOLES DU 19EME

Réalisation d'analyses sanitaires et d'audits hygiène

Type de marché : services
Type de procédure : Proc.Adapt.
Date limite de dépôt des offres : 03/12/2024 à 16h00

AVIS

Aperçu de l'annonce

AVIS DE MARCHÉ

Département(s) de publication : 75
Services

- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Caisse des Ecoles du 19ème.
Correspondant : Duran Carlos, 5-7 Place Armand Carrel 75019 Paris FRANCE. tél. : 01-42-08-96-60 Courriel : carlosduran@cde19.net
Adresse internet : https://cde19.e-marchespublics.com.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://cde19.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1184_1056712.html.

Objet du marché : Réalisation d'analyses sanitaires et d'audits hygiène
Lieu d'exécution et de livraison: 5-7, Place Armand Carrel 75019 Paris

Durée du marché ou délai d'exécution : 3 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 02 Janvier 2025
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
-Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
-Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
-Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.
-Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus (formulaire NOTI2).
-Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 03 Décembre 2024 à 16:00
Délai minimum de validité des offres : 3 mois à compter de la date limite de réception des offres.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15 Novembre 2024.

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