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MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES DIVERS : ORGANISATION D'ACTIVITES AQUATIQUES DANS LE CADRE SCOLAIRE - ANNE 2025

2025-03-19

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COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CAP CORSE


MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES DIVERS : ORGANISATION D'ACTIVITES AQUATIQUES DANS LE CADRE SCOLAIRE - ANNE 2025

Type de marché : services
Type de procédure : Proc.Adapt.
Date limite de dépôt des offres : 08/04/2025 à 12h00

AVIS

Aperçu de l'annonce

AVIS DE MARCHÉ

Département(s) de publication : 20A , 20B
Services


- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Communauté de Communes du Cap Corse.
Correspondant : SANGUINETTI Patrick, Résidence Jardins d’Erbalunga-Bât. A B 20222 Brando FRANCE. Courriel : contact@cc-capcorse.corsica
Adresse internet : http://www.destination-cap-corse.com/.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://cc-capcorse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2664_1082500.html.

Objet du marché : MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES DIVERS : ORGANISATION D'ACTIVITES AQUATIQUES DANS LE CADRE SCOLAIRE - ANNE 2025


Caractéristiques principales :
Possibilité de présenter une offre pour un lot, plusieurs lots, tous les lots

à compter du 05 Mai 2025 et jusqu'au 18 Octobre 2025
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
-Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2341-1 à L. 2341-3 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2341-5 du code de la commande publique (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).
-Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (documents à fournir en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).
-Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique (documents à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).
-Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
-Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
-Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.

Critères d'attribution :

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 08 Avril 2025 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 19 Mars 2025.

Renseignements relatifs aux lots :

Lot n° 1 : Organisation de l'activité natation. -
Marché de prestations de services relatif à l'organisation, la surveillance et l'enseignement de l'activité natation pour les enfants de la micro-région du Cap Corse pendant le temps scolaire, pour la période allant du 05 mai au 27 juin 2025
Lot n° 2 : Organisation de l'activité voile. -
Marché de prestations de services relatif à l'organisation, la surveillance et l'enseignement de l'activité voile pour les enfants de la micro-région du Cap Corse pendant le temps scolaire.
Deux périodes sont prévues, une allant du 19 mai au 04 juillet 2025 et l'autre du 09 septembre au 17 octobre 2025.

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