Fourniture de matériels horticoles, de matériels et outillages pour le centre technique municipal

2024-09-17

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VILLE DE LONGJUMEAU

Fourniture de matériels horticoles, de matériels et outillages pour le centre technique municipal

Type de marché : fournitures
Type de procédure : Proc.Adapt.
Date limite de dépôt des offres : 09/10/2024 à 16h00

AVIS

Aperçu de l'annonce

AVIS DE MARCHÉ

Département(s) de publication : 91
Fournitures

- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Longjumeau.
Correspondant : Mme le Maire, 6 bis rue Léontine Sohier 91160 Longjumeau FRANCE. tél. : 01-64-54-59-32 Courriel : achatpublic@longjumeau.fr
Adresse internet : http://longjumeau.e-marchespublics.com.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://longjumeau.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_14_1044894.html.

Objet du marché : Fourniture de matériels horticoles, de matériels et outillages pour le centre technique municipal

Caractéristiques principales :
Le marché a pour objet l'acquisition de divers matériels afin de renouveler ou améliorer les outils de travail des services municipaux en charge de l'entretien des espaces verts et du centre technique municipal.

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Lot n°1 : Fourniture de matériels horticoles
- 2 batteries
- 4 souffleuses à dos
- 3 taille haies
- 1 tronçonneuse
- 1 motoculteur
- 1 nettoyeur haute pression
- 1 aspire feuille

Lot n°2 : Fourniture de matériels et outillages pour le centre technique municipal
- 1 cric rouleur
- 1 extracteur à ventouse
- 1 escabeau
- 3 meuleuses sans fil avec batterie
- 1 perforateur
- 1 visseuse perceuse
- 1 nettoyeur haute pression
- 2 scies sabres
- 2 aspirateurs eau/poussière
Refus des variantes.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots

Durée du marché ou délai d'exécution : 6 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : Aucune garantie financière n'est exigée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les fournitures, objet du présent marché, seront réglées par mandat administratif dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la ou des factures ou acomptes correctement établis. ils sont financés sur fonds propres par la section d'investissement du budget communal. les modalités de règlement sont établies conformément aux dispositions du décret n° 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à " à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique ".

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :roupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, la Ville impose que le mandataire soit solidaire pour l'exécution du marché de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur en application de l'article R2142-24 du code de la commande publique Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés. Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
-Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du formulaire DC2, ci-après).
-Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2341-1 à L. 2341-3 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2341-5 du code de la commande publique (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).
-Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).
-Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).
-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (déclaration à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).
-Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (documents à fournir en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).
-Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
-Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 09 Octobre 2024 à 16:00
Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2024/21-01à02

Renseignements complémentaires : Classification CPV 16160000-4 : Matériel de jardinage divers ; 42600000-2 : Machines-outils
- délai de livraison : 6 semaines à compter de la notification du marché. le candidat a la possibilité de proposer un délai inférieur.
- variante libre non autorisée
- La ville de Longjumeau se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique pour la conclusion de marchés publics de fournitures ayant pour objet des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de fournisseur obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées.
- Critères de sélection des candidatures : capacités économiques et financières, capacités techniques et professionnelles. Ne seront pas retenus les candidats qui ne sont pas en mesure de soumissionner au regard des articles L2141-1, L2141-2, L2141-3, L2141-4, L2141-5, L2141-7, L2141-8, L2141-9, L2141-10 et L2141-11 du code de la commande publique, ceux qui n'ont pas fourni les pièces mentionnées à l'article L2142-1 du code susvisé, précisées à l'article 15 du rc, ou enfin ceux qui ne présentent pas de garanties professionnelles, techniques, économiques ou financières suffisantes, appréciées au regard de l'objet du marché public ou à ses conditions d'exécution.
- Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles , 56 Avenue de Saint Cloud 78000 Versailles, tél: 0139205400, courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
- Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Versailles , 56 Avenue de Saint Cloud 78000 Versailles, tél: 0139205400, courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
- Ainsi que le permet le code de la commande publique dans le cadre de cette procédure, en particulier son article R2123-5 dans le cadre de cette procédure, le pouvoir adjudicateur peut recourir à la négociation avec l'ensemble des opérateurs économiques ayant remis une offre appropriée. La négociation peut porter sur tous les éléments de l'offre, notamment sur le prix. La négociation sera écrite par voie électronique et respectera le principe d'égalité de traitement entre les candidats. L'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Date d'envoi du présent avis à la publication : 17 Septembre 2024.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Mairie de Longjumeau
Correspondant : Direction de la commande publique 6 bis rue Léontine Sohier 91160 LONGJUMEAU , tél. : 0164545932 , courriel : achatpublic@longjumeau.fr .

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Mairie de Longjumeau
Correspondant : Direction des services techniques 3 bis rue des écoles 91160 LONGJUMEAU , tél. : 0164541992 , courriel : smaillotte@longjumeau.fr .

Renseignements relatifs aux lots :

Lot n° 1 : Fourniture de matériels horticoles. -
L'objet du marché est d'acquérir de nouveaux matériels horticoles pour trois services de la Ville de Longjumeau, afin de renouveler ou améliorer les outils de travail des services municipaux en charge de l'entretien des espaces verts.

Lot n° 2 : Fourniture de matériels et outillages pour le centre technique municipal. -
L'objet du marché est d'acquérir de nouveaux matériels et outillages pour le centre technique municipal de Longjumeau, afin de renouveler ou améliorer les outils de travail.

Fourniture de matériels horticoles, de matériels et outillages pour le centre technique municipal

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