Section 1 : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : Mairie Le Beausset
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21830016800018
Code Postal : 83330
Ville : le beausset
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication

Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://ville-lebeausset.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2795_934703.html
Identifiant interne de la consultation : 23.014.CA
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : ANTONINI Céline
email : celine.antonini@ville-lebeausset.fr
Tél : +33 494980571

Section 3 : Procedure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Lettre de candidature DC1 Déclaration du candidat DC2 Copie du jugement prononcé en cas de redressement judiciaire
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Certificat d'inscription au registre préfectoral des entreprises de transport public routier de personnes
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limites de réception des plis : 15 Mai 2023 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Services de la commune
Critères d'attribution : Critères énoncés dans le Règlement de la Consultation

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché : Transport de passagers en autocars pour les besoins de la commune du BEAUSSET.
Type de marché : Services
Lieu principal d'exécution du marché : Commune du Beausset
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Mots descripteurs : Transport.

Section 5 : Lots

Description du lot n° 1 :
Trajets Intra-Muros ou Trajets Le BEAUSSET à destination de Bandol, Sanary/Mer et/ou Saint Cyr/Mer
Mots descripteurs : Transport.
CPV - Objet principal : 60100000.
Lieu d'exécution du lot n° 1 : Commune du Beausset (intramuros), Bandol, Sanary sur mer, Saint Cyr sur Mer

Description du lot n° 2 :
Trajets LE BEAUSSET à destination de sites entre 14 et 30 km
Mots descripteurs : Transport.
CPV - Objet principal : 60100000.
Lieu d'exécution du lot n° 2 : Le Beausset vers sites entre 14 et 30 km

Description du lot n° 3 :
- Trajets Le BEAUSSET à destination de sites à plus de 30 km et jusqu'à 50 km Ou Trajets LE BEAUSSET à destination de sites à plus de 50 km jusqu'à 70 km Ou Trajets LE BEAUSSET à destination de sites à plus de 70 km
Mots descripteurs : Transport.
CPV - Objet principal : 60100000.
Lieu d'exécution du lot n° 3 : Le Beausset vers sites à plus de 30 jusqu'à 50 km, vers sites à plus de 50 km jusqu'à 70 km et vers sites à plus de 70 km

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 25 Avril 2023