Accord cadre à bons de commande pour des études géotechniques dans le cadre des travaux d'eau potable sur le territoire du SIERC

2023-11-08

中文

法语 (Français)

所属地区： --

所属机构： --

SIERC DE LA REGION DE CERNAY-LA-VILLE

Accord cadre à bons de commande pour des études géotechniques dans le cadre des travaux d'eau potable sur le territoire du SIERC

Type de marché : services
Type de procédure : Proc.Adapt.
Date limite de dépôt des offres : 12/12/2023 à 12h00

AVIS

Aperçu de l'annonce

AVIS DE MARCHÉ

Département(s) de publication : 78 , 91
Services

- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : SIERC de la Région de Cernay-la-Ville.
Correspondant : Monsieur le Président du SIERC, 2 rue de l'Eglise en mairie 78120 Cernay la VIlle tél. : 00-00-00-00-00 Courriel : sierc78@gmail.com
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/976077.

Objet du marché : Accord cadre à bons de commande pour des études géotechniques dans le cadre des travaux d'eau potable sur le territoire du SIERC

Caractéristiques principales :
se référer au DCE
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 01 Janvier 2024
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
-Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du formulaire DC2, ci-après).
-Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2341-1 à L. 2341-3 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2341-5 du code de la commande publique (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).
-Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
-Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
-Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : oui

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 12 Décembre 2023 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2024-GEOTH-AC2

Date d'envoi du présent avis à la publication : 08 Novembre 2023.

Accord cadre à bons de commande pour des études géotechniques dans le cadre des travaux d'eau potable sur le territoire du SIERC

Accord cadre à bons de commande pour des études géotechniques dans le cadre des travaux d'eau potable sur le territoire du SIERC

AVIS DE MARCHÉ

温馨提示：