| Objet |
Accord-cadre pour la maintenance et l'entretien du patrimoine bâti de la Région Centre - Val de Loire - RELANCE LOTS - 14-16-17-25-26-27-28-29-30-45-51
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| Référence |
23FF1T |
| Type de marché |
Travaux
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| Mode |
Procédure ouverte
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| Code NUTS |
FRB |
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Lieu principal d'exécution
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Les listes indicatives des lieux (bâtiments administratifs et lycées) où pourront se dérouler les travaux sont jointes en annexe.
45000 Orleans
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| Description |
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
La relance de cette consultation fait suite à une déclaration de procédure infructueuse lancée en appel d'offres, et dont l'avis d'appel public à concurrence (AAPC) a été adressé le 22 juillet 2022.
RELANCE des lots :
- Aménagements extérieurs, espaces verts (dépt 28, 37 et 41)
- Charpente bois, ossature bois, bardage (dépt 18,28,36,37,41 et 45)
- Menuiseries extérieures-serrurerie (dépt 36)
- Menuiseries intérieures-cloisonnements-faux-plafond-signalétique (dépt 36)
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| Code CPV principal |
45453000 - Travaux de remise en état et de remise à neuf |
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La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non |
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour
tous les lots
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| Lots |
Libellé |
Estimé € HT |
CPV |
| N° 14 |
Aménagement extérieurs - espaces verts - Département de l'Eure et Loir (28)
Description : Aménagement extérieurs - espaces verts - Département de l'Eure et Loir (28)
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L?accord cadre est conclu pour la 1ère période de sa date de notification jusqu?au 31/12/2023.
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45112710
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| N° 16 |
Aménagement extérieurs - espaces verts - Département de l'Indre et Loire (37)
Description : Aménagement extérieurs - espaces verts - Département de l'Indre et Loire (37)
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L?accord cadre est conclu pour la 1ère période de sa date de notification jusqu?au 31/12/2023.
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45112710
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| N° 17 |
Aménagement extérieurs - espaces verts - Département du Loir et Cher (41)
Description : Aménagement extérieurs - espaces verts - Département du Loir et Cher (41)
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L?accord cadre est conclu pour la 1ère période de sa date de notification jusqu?au 31/12/2023.
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45112710
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| N° 25 |
Charpente bois - ossature bois - bardage - Département du Cher (18)
Description : Charpente bois - ossature bois - bardage - Département du Cher (18)
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L?accord cadre est conclu pour la 1ère période de sa date de notification jusqu?au 31/12/2023.
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45261100
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| N° 26 |
Charpente bois - ossature bois - bardage - Département de l'Eure et Loir (28)
Description : Charpente bois - ossature bois - bardage - Département de l'Eure et Loir (28)
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L?accord cadre est conclu pour la 1ère période de sa date de notification jusqu?au 31/12/2023.
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45261100
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| N° 27 |
Charpente bois - ossature bois - bardage - Département de l'Indre (36)
Description : Charpente bois - ossature bois - bardage - Département de l'Indre (36)
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L?accord cadre est conclu pour la 1ère période de sa date de notification jusqu?au 31/12/2023.
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45261100
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| N° 28 |
Charpente bois - ossature bois - bardage - Département de l'Indre et Loir (37)
Description : Charpente bois - ossature bois - bardage - Département de l'Indre et Loir (37)
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L?accord cadre est conclu pour la 1ère période de sa date de notification jusqu?au 31/12/2023.
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45261100
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| N° 29 |
Charpente bois - ossature bois - bardage - Département du Loir et Cher (41)
Description : Charpente bois - ossature bois - bardage - Département du Loir et Cher (41)
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L?accord cadre est conclu pour la 1ère période de sa date de notification jusqu?au 31/12/2023.
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45261100
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| N° 30 |
Charpente bois - ossature bois - bardage - Département du Loiret (45)
Description : Charpente bois - ossature bois - bardage - Département du Loiret (45)
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L?accord cadre est conclu pour la 1ère période de sa date de notification jusqu?au 31/12/2023.
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45261100
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| N° 45 |
Menuiseries extérieures - serrurerie - Département de l'Indre (36)
Description : Menuiseries extérieures - serrurerie - Département de l'Indre (36)
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L?accord cadre est conclu pour la 1ère période de sa date de notification jusqu?au 31/12/2023.
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45421000
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| N° 51 |
Menuiseries intérieures - cloisonnements - faux-plafonds - signalétique - Département de l'Indre (36)
Description : Menuiseries intérieures - cloisonnements - faux-plafonds - signalétique - Département de l'Indre (36)
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L?accord cadre est conclu pour la 1ère période de sa date de notification jusqu?au 31/12/2023.
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45421000
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| Conditions relatives au contrat |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Financement sur le budget de la Région Centre - Val de Loire
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| Conditions de participation |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
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- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
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Marché réservé :
Non
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Critères d'attribution
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents |
Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises
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| Offres |
Remise des offres le
10/05/23 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres :
6 mois
, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 10/05/23 à 14h00
Lieu : ORLEANS
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| Dépôt |
Déposer un Pli dématérialisé
Cette consultation bénéficie du Service DUME
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| Renseignements complémentaires |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
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La Région Centre Val de Loire s'est engagée à limiter le recours abusif au travail détaché et à protéger l'emploi local sur son territoire lors de sa séance plénière des 13 et 14/10 /2016 par l'adoption d'une charte. Conformément aux engagements pris dans cette charte régionale, des clauses spécifiques à l'emploi de travailleurs détachés sont insérées dans les documents de la consultation (règlement de consultation et CCAP)
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| Marché périodique : |
Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28, rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
greffe.ta-orleans@juradm.fr
Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des Litiges
DREETS - Immeuble Skyline
22 Mail Pablo Picasso
BP 24209 44042 NANTES Cedex 1
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Envoi le 06/04/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
06/04/23 à 15h10
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信息详情
