SPL GRAND AVIGNON
Marché transversal - Avignon (84000) Travaux de VRD divers, provisoires et/ou urgents
Type de marché : Travaux
Type de procédure : AO Ouvert
Date limite de dépôt des offres : 10/10/2023 à 12 h 00
AVIS
AVIS DE MARCHETravaux45112500 - Travaux de terrassement
(Il s'agit du code CPV principal du marché. Celui-ci est utilisé comme titre de la publication européenne. Vous pouvez adapter ce code CPV dans la phase publication > détail publication > objet > nomenclature.) SECTION II : OBJET| II.1) | Etendue du marché | | II.1.1 | Intitulé: Marché transversal - Avignon (84000) Travaux de VRD divers, provisoires et/ou urgents | | II.1.2 | Code CPV principal: 45112500 - Travaux de terrassement
| | II.1.3 | Type de marché:
Travaux
| | II.1.4 | Description succincte: Le présent marché concerne la réalisation de travaux de VRD divers, provisoires et/ou urgents nécessaire au bon fonctionnement des sites. Des marchés spécifiques seront mis au point pour la réalisation de la majorité des travaux définitifs de VRD et d'aménagement de surface de chacune des opérations.
Le présent marché porte sur trois concessions pour :
- L'aménagement de l'Ecoquartier Joly Jean, à Avignon
- L'opération d'aménagement dite « Trillade - Grand Cyprès », à Avignon
- L'opération d'aménagement dite « Saint-Chamand », à Avignon
Il sera étendu par voie d'avenant aux futures opérations de même nature qui pourront être confiées à la SPL Grand Avignon Aménagement pendant l'exécution de l'accord-cadre.
| | II.1.5 | Valeur totale estimée: 5.800.000,00 Monnaie: EUR | | II.1.6 | Information sur les lots:
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
| |
| II.2) | Description | | II.2.1 | Intitulé: Lot 1 - Démolition - terrassements - voiries Lot nº:1 | | II.2.2 | Code(s) CPV additionnel(s):
Code CPV principal : 45112500 - Travaux de terrassement
Code CPV principal : 45233200 - Travaux de revêtement divers
| | II.2.3 | Lieu d'exécution:
Code NUTS:
FRJ12
Lieu principal d'exécution: Avignon | | II.2.4 | Description des prestations:
Lot 1 - Démolition - terrassements - voiries | | II.2.5 | Critères d'attribution:
Critère de qualité - Nom: Compréhension de l'opération / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Organisation pour l'opération (y compris gestion du marché) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Méthodologie et délai d'intervention (y compris gestion des bons de commande) / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Gestion chantier faibles nuisances / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Propositions pour la prise en compte des objectifs du Maître d'Ouvrage en matière de clauses environnementales / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Politique RSE / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix / Pondération: 40
| | II.2.6 | Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 4.000.000,00 Monnaie: EUR | | II.2.7 | Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction:
Oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 1 comporte trois reconductions. | | II.2.10 | Variantes:
Des variantes seront prises en considération:
Non | | II.2.11 | Information sur les options:
Options:
Oui
Description des options:
Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires. | | II.2.13 | Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne
Non |
| II.2) | Description | | II.2.1 | Intitulé: Lot 2 - Signalisation -clôtures et portails - mobilier urbain Lot nº:2 | | II.2.2 | Code(s) CPV additionnel(s):
Code CPV principal : 45112500 - Travaux de terrassement
Code CPV principal : 44423400 - Panneaux de signalisation et articles connexes
Code CPV principal : 34928400 - Mobilier urbain
| | II.2.3 | Lieu d'exécution:
Code NUTS:
FRJ12
Lieu principal d'exécution: Avignon | | II.2.4 | Description des prestations:
Lot 2 - Signalisation -clôtures et portails - mobilier urbain | | II.2.5 | Critères d'attribution:
Critère de qualité - Nom: Compréhension de l'opération / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Organisation pour l'opération (y compris gestion du marché) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Méthodologie et délai d'intervention (y compris gestion des bons de commande) / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Gestion chantier faibles nuisances / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Propositions pour la prise en compte des objectifs du Maître d'Ouvrage en matière de clauses environnementales / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Politique RSE / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix / Pondération: 40
| | II.2.6 | Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 1.000.000,00 Monnaie: EUR | | II.2.7 | Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction:
Oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 2 comporte trois reconductions. | | II.2.10 | Variantes:
Des variantes seront prises en considération:
Non | | II.2.11 | Information sur les options:
Options:
Oui
Description des options:
Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires. | | II.2.13 | Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne
Non |
| II.2) | Description | | II.2.1 | Intitulé: Lot 3 - Entretien espaces verts Lot nº:3 | | II.2.2 | Code(s) CPV additionnel(s):
Code CPV principal : 77310000 - Réalisation et entretien d'espaces verts
| | II.2.3 | Lieu d'exécution:
Code NUTS:
FRJ12
Lieu principal d'exécution: Avignon | | II.2.4 | Description des prestations:
Lot 3 - Entretien espaces verts | | II.2.5 | Critères d'attribution:
Critère de qualité - Nom: Compréhension de l'opération / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Organisation pour l'opération (y compris gestion du marché) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Méthodologie et délai d'intervention (y compris gestion des bons de commande) / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Gestion chantier faibles nuisances / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Propositions pour la prise en compte des objectifs du Maître d'Ouvrage en matière de clauses environnementales / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Politique RSE / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix / Pondération: 40
| | II.2.6 | Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 800.000,00 Monnaie: EUR | | II.2.7 | Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction:
Oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 3 comporte trois reconductions. | | II.2.10 | Variantes:
Des variantes seront prises en considération:
Non | | II.2.11 | Information sur les options:
Options:
Oui
Description des options:
Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires. | | II.2.13 | Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne
Non |
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE| III.1) | Conditions de participation | | III.1.1) | Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Liste et description succincte des conditions:
Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d'opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété. | | III.1.2) | Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:
1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
2. Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
3. Les documents justificatifs visés aux articles R. 2143-6 à R. 2143-10 du Code de la commande publique. Le cas échéant, il sera fait application des articles R. 2143-13 et R. 2143-15 du Code de la commande publique.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
| | III.1.3) | Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:
1. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
2. Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
3. L'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public.
4. Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
5. L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
|
SECTION IV : PROCEDURE| IV.1) | Description | | IV.1.1 | Type de procédure
Procédure ouverte.
| | IV.1.3 | Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
| | IV.1.8 | Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP):
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics:
Oui | | IV.2) | Renseignements d'ordre administratif | | IV.2.2 | Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
10/10/2023
Heure locale: 12h00 | | IV.2.4 | Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
| | IV.2.6 | Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
L'offre doit être valable jusqu'au: 2024-04-07 | | IV.2.7 | Modalités d'ouverture des offres
Date:
10/10/2023
Heure locale: 12h00
Lieu:
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: |
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES| VI.1) | Renouvellement | |
Il s'agit d'un marché renouvelable:
oui
| | VI.2) | Informations sur les échanges électroniques | | La commande en ligne sera utilisée: Non.
La facturation en ligne sera acceptée: Oui.
Le paiement en ligne sera utilisé: Non.
| | VI.3) | Informations complémentaires: | | Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement. | | VI.4) | Procédures de recours | | VI.4.1) | Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale:
16 avenue Feuchères
, 30941 NÃ MES cedex 09
Téléphone : +33 466273700
Fax : +33 466362786
Courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr
| | VI.4.2) | Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale:
16 avenue Feuchères
, 30941 NÃ MES cedex 09
Téléphone : +33 466273700
Fax : +33 466362786
Courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr
| | VI.4.4) | Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale:
16 avenue Feuchères
, 30941 NÃ MES cedex 09
Téléphone : +33 466273700
Fax : +33 466362786
Courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr
| | VI.5) | Date d'envoi du présent avis: | | 25/08/2023 |
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