2023-000022 - Accord-cadre Fabrication, installation de mobiliers ou petits aménagement d'exposition

2023-07-13

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CITE DE L'ESPACE - SEMECCEL

2023-000022 - Accord-cadre Fabrication, installation de mobiliers ou petits aménagement d'exposition

Type de marché : Fourniture
Type de procédure : AO Ouvert
Date limite de dépôt des offres : 13/09/2023 à 12 h 00

AVIS

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses

Nom officiel: SEMECCEL
Numéro national d'identification: 40826624500021
Adresse postale: Avenue Jean Gonord
Ville: TOULOUSE
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31500
Pays: France
Point(s) de contact: Madame Solène TRESGOTS
Courriel: a_achats@semeccel.com ?subject=TED">a_achats@semeccel.com
Téléphone: +33 562716490
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.semeccel.com " target="_blank">https://www.semeccel.com

I.3)Communication

Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://e-marchespublics.com " target="_blank">https://e-marchespublics.com

Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://e-marchespublics.com " target="_blank">https://e-marchespublics.com

I.4)Type de pouvoir adjudicateur

Autorité régionale ou locale

I.5)Activité principale

Loisirs, culture et religion

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché

II.1.1)Intitulé:

2023-000022 - Accord-cadre Fabrication, installation de mobiliers ou petits aménagement d’exposition

Numéro de référence: 2023-000022

II.1.2)Code CPV principal

39154000 Équipements d'exposition

II.1.3)Type de marché

Fournitures

II.1.4)Description succincte:

voir II.2.4

II.1.5)Valeur totale estimée

Valeur hors TVA: 544 000.00 EUR

II.1.6)Information sur les lots

Ce marché est divisé en lots: non

II.2)Description

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne

Lieu principal d'exécution:

SEMECCEL, Avenue Jean Gonord, BP 25855, 31500 TOULOUSE

II.2.4)Description des prestations:

L’objet du présent accord-cadre concerne la fabrication et l’installation de mobiliers et/ou petits aménagements en lien avec une exposition ou un projet de médiation, d’exploitation ou évènementiel pour les futurs projets et actions de la Semeccel. Les prestations peuvent comprendre des réalisations de différentes natures à l’exception :

- D’éléments intégrés dans des projets globaux faisant l’objet d’un marché particulier.

- Des demandes/besoins spécifiques exceptionnels sortant du cadre de cet accord-cadre (par exemple, une duplication ou reprise d’élément existant, etc.).

Les entreprises attributaires de l’accord-cadre seront sollicitées lors des lancements de ces marchés hors accord-cadre

Le candidat devra couvrir l’ensemble des besoins recensés.

Un minimum de 10 candidats sera retenu pour l’accord-cadre.

L’accord-cadre ne fait pas l’objet d’un allotissement du fait de l’objet du marché qui ne permet pas l’identification de prestations distinctes.

Pouvoir adjudicateur

La SEMECCEL est le pouvoir adjudicateur.

Les contacts sont :

Sophie DAHROUR s.dahrour@semeccel.com ?subject=TED">s.dahrour@semeccel.com Acheteur 05 62 71 56 26

Emma ESQUERRE e.esquerre@semeccel.com ?subject=TED">e.esquerre@semeccel.com Chef de projet 05 67 73 53 72

II.2.5)Critères d’attribution

Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 50

Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 20

Coût - Nom: Prix / Pondération: 30

II.2.6)Valeur estimée

II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois: 36

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Non spécifié

II.2.10)Variantes

Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11)Information sur les options

Options: non

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation

III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession

Liste et description succincte des conditions:

Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.

III.1.2)Capacité économique et financière

Liste et description succincte des critères de sélection:

1. cf. Règlement de consultation

III.1.3)Capacité technique et professionnelle

Liste et description succincte des critères de sélection:

1. cf. Règlement de consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description

IV.1.1)Type de procédure

Procédure ouverte

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

Accord-cadre avec plusieurs opérateurs

Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 10

IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)

Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2)Renseignements d'ordre administratif

IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation

Date: 13/09/2023

Heure locale: 12:00

IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés

IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:

français

IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

L'offre doit être valable jusqu'au: 11/01/2024

IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres

Date: 13/09/2023

Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable: non

VI.2)Informations sur les échanges électroniques

La facturation en ligne sera acceptée

VI.3)Informations complémentaires:

Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.

VI.4)Procédures de recours

VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel: Tribunal de Grande Instance de Bordeaux
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Ville: BORDEAUX
Code postal: 33000
Pays: France
Téléphone: +33 547339000
Adresse internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/" target="_blank">http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours

VI.5)Date d’envoi du présent avis:

13/07/2023

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