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Marché de travaux - Accord-cadre à bons de commande, Entretien courant des logements du patrimoine de EVOLEA

2023-10-17

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所属地区： --

所属机构： --

EVOLEA


Marché de travaux - Accord-cadre à bons de commande, Entretien courant des logements du patrimoine de EVOLEA

Type de marché : Travaux
Type de procédure : AO Ouvert
Date limite de dépôt des offres : 30/11/2023 à 12 h 00

AVIS

AVIS DE MARCHE

Travaux

45453100 - Travaux de remise en état
(Il s'agit du code CPV principal du marché. Celui-ci est utilisé comme titre de la publication européenne. Vous pouvez adapter ce code CPV dans la phase publication > détail publication > objet > nomenclature.)

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: EVOLEA
Adresse postale: 6 place Maréchal de Lattre de Tassigny , 03000 Moulins
Code NUTS: FRK11
Point(s) de contact: Hélène CHESSEL (Directeur général)
Téléphone : +33 470481600
Courriel : achat@evolea.fr
Adresse(s) internet
Adresse principale: https://www.evolea.fr/">https://www.evolea.fr/
Adresse du profil d'acheteur: http://evolea.e-marchespublics.com">http://evolea.e-marchespublics.com
I.3)Communication :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse:http://evolea.e-marchespublics.com">
http://evolea.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Nom officiel: EVOLEA
Adresse postale: 6 place Maréchal de Lattre de Tassigny , 03000 Moulins
Code NUTS: FRK11
Point(s) de contact: achat@evolea.fr
Téléphone : +33 470082043
Courriel : achat@evolea.fr
Adresse(s) internet
Adresse principale: https://www.evolea.fr/">https://www.evolea.fr/
Adresse du profil d'acheteur: http://evolea.e-marchespublics.com">http://evolea.e-marchespublics.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées
par voie électronique via: http://evolea.e-marchespublics.com">http://evolea.e-marchespublics.com
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur:
Autre type
I.5)Activité principale:
Logement et équipements collectifs

SECTION II : OBJET

II.1)Etendue du marché
II.1.1Intitulé: Marché de travaux - Accord-cadre à bons de commande, Entretien courant des logements du patrimoine de EVOLEA
II.1.2 Code CPV principal: 45453100 - Travaux de remise en état
II.1.3Type de marché: Travaux
II.1.4Description succincte: La consultation porte sur les prestations suivantes : Travaux d'entretien et de réparation tous corps d'état du patrimoine d'EVOLEA. Le présent marché est un accord-cadre, à bons de commande, mono et multi attributaires, avec montant maximum pour une durée de 12mois reconductible 3 fois. Le marché est divisé en 11 corps d'état et 3 secteurs géographiques. L'accord-cadre est lancé à prix unitaires pour l'ensemble des lots sauf le lot 11, espaces verts, qui est à prix unitaires et à prix annuels forfaitaires.
II.1.5Valeur totale estimée: 17.225.000,00 Monnaie: EUR
II.1.6Information sur les lots:
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
II.2)Description
II.2.1Intitulé: 1A - MACONNERIE - SECTEUR MOULINS Lot nº:1
II.2.2Code(s) CPV additionnel(s):
Code CPV principal : 45453100 - Travaux de remise en état
II.2.3Lieu d'exécution:
Code NUTS: FRK11
Lieu principal d'exécution: Patrimoine de EVOLEA, secteur MOULINS
II.2.4Description des prestations:
1A - MACONNERIE - SECTEUR MOULINS
II.2.5Critères d'attribution:
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.6Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 250.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 1 comporte trois reconductions. Chaque reconduction est identique à la durée initiale du marché.
II.2.10Variantes:
Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11Information sur les options:
Options: Oui
Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
II.2.13Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne
Non
II.2)Description
II.2.1Intitulé: 1B - MACONNERIE - SECTEUR VICHY Lot nº:2
II.2.2Code(s) CPV additionnel(s):
Code CPV principal : 45453100 - Travaux de remise en état
II.2.3Lieu d'exécution:
Code NUTS: FRK11
Lieu principal d'exécution: Patrimoine de EVOLEA, secteur VICHY
II.2.4Description des prestations:
1B - MACONNERIE - SECTEUR VICHY
II.2.5Critères d'attribution:
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.6Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 150.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 2 comporte trois reconductions. Chaque reconduction est identique à la durée initiale du marché.
II.2.10Variantes:
Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11Information sur les options:
Options: Oui
Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
II.2.13Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne
Non
II.2)Description
II.2.1Intitulé: 1C - MACONNERIE - SECTEUR COMMENTRY MONTLUCON Lot nº:3
II.2.2Code(s) CPV additionnel(s):
Code CPV principal : 45453100 - Travaux de remise en état
II.2.3Lieu d'exécution:
Code NUTS: FRK11
Lieu principal d'exécution: Patrimoine de EVOLEA, secteur COMMENTRY/MONTLUCON
II.2.4Description des prestations:
1C - MACONNERIE - SECTEUR COMMENTRY MONTLUCON
II.2.5Critères d'attribution:
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.6Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 200.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 3 comporte trois reconductions. Chaque reconduction est identique à la durée initiale du marché.
II.2.10Variantes:
Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11Information sur les options:
Options: Oui
Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
II.2.13Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne
Non
II.2)Description
II.2.1Intitulé: 2A - ETANCHEITE COUVERTURE - SECTEUR MOULINS Lot nº:4
II.2.2Code(s) CPV additionnel(s):
Code CPV principal : 45453100 - Travaux de remise en état
II.2.3Lieu d'exécution:
Code NUTS: FRK11
Lieu principal d'exécution: Patrimoine de EVOLEA, secteur MOULINS
II.2.4Description des prestations:
2A - ETANCHEITE COUVERTURE - SECTEUR MOULINS
II.2.5Critères d'attribution:
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.6Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 500.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 4 comporte trois reconductions. Chaque reconduction est identique à la durée initiale du marché.
II.2.10Variantes:
Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11Information sur les options:
Options: Oui
Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
II.2.13Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne
Non
II.2)Description
II.2.1Intitulé: 2B - ETANCHEITE COUVERTURE - SECTEUR VICHY Lot nº:5
II.2.2Code(s) CPV additionnel(s):
Code CPV principal : 45453100 - Travaux de remise en état
II.2.3Lieu d'exécution:
Code NUTS: FRK11
Lieu principal d'exécution: Patrimoine de EVOLEA, secteur VICHY
II.2.4Description des prestations:
2B - ETANCHEITE COUVERTURE - SECTEUR VICHY
II.2.5Critères d'attribution:
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.6Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 125.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 5 comporte trois reconductions. Chaque reconduction est identique à la durée initiale du marché.
II.2.10Variantes:
Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11Information sur les options:
Options: Oui
Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
II.2.13Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne
Non
II.2)Description
II.2.1Intitulé: 2C - ETANCHEITE COUVERTURE - SECTEUR COMMENTRY MONTLUCON Lot nº:6
II.2.2Code(s) CPV additionnel(s):
Code CPV principal : 45453100 - Travaux de remise en état
II.2.3Lieu d'exécution:
Code NUTS: FRK11
Lieu principal d'exécution: Patrimoine de EVOLEA, secteur COMMENTRY/MONTLUCON
II.2.4Description des prestations:
2C - ETANCHEITE COUVERTURE - SECTEUR COMMENTRY MONTLUCON
II.2.5Critères d'attribution:
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.6Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 250.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 6 comporte trois reconductions. Chaque reconduction est identique à la durée initiale du marché.
II.2.10Variantes:
Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11Information sur les options:
Options: Oui
Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
II.2.13Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne
Non
II.2)Description
II.2.1Intitulé: 3A - MENUISERIES INTERIEURES ET EXTERIEURES - SECTEUR MOULINS Lot nº:7
II.2.2Code(s) CPV additionnel(s):
Code CPV principal : 45453100 - Travaux de remise en état
II.2.3Lieu d'exécution:
Code NUTS: FRK11
Lieu principal d'exécution: Patrimoine de EVOLEA, secteur MOULINS
II.2.4Description des prestations:
3A - MENUISERIES INTERIEURES ET EXTERIEURES - SECTEUR MOULINS
II.2.5Critères d'attribution:
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.6Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 1.050.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 7 comporte trois reconductions. Chaque reconduction est identique à la durée initiale du marché.
II.2.10Variantes:
Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11Information sur les options:
Options: Oui
Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
II.2.13Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne
Non
II.2)Description
II.2.1Intitulé: 3B - MENUISERIES INTERIEURES ET EXTERIEURES - SECTEUR VICHY Lot nº:8
II.2.2Code(s) CPV additionnel(s):
Code CPV principal : 45453100 - Travaux de remise en état
II.2.3Lieu d'exécution:
Code NUTS: FRK11
Lieu principal d'exécution: Patrimoine de EVOLEA, secteur VICHY
II.2.4Description des prestations:
3B - MENUISERIES INTERIEURES ET EXTERIEURES - SECTEUR VICHY
II.2.5Critères d'attribution:
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.6Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 275.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 8 comporte trois reconductions. Chaque reconduction est identique à la durée initiale du marché.
II.2.10Variantes:
Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11Information sur les options:
Options: Oui
Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
II.2.13Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne
Non
II.2)Description
II.2.1Intitulé: 3C - MENUISERIES INTERIEURES ET EXTERIEURES - SECTEUR COMMENTRY MONTLUCON Lot nº:9
II.2.2Code(s) CPV additionnel(s):
Code CPV principal : 45453100 - Travaux de remise en état
II.2.3Lieu d'exécution:
Code NUTS: FRK11
Lieu principal d'exécution: Patrimoine de EVOLEA, secteur COMMENTRY/MONTLUCON
II.2.4Description des prestations:
3C - MENUISERIES INTERIEURES ET EXTERIEURES - SECTEUR COMMENTRY MONTLUCON
II.2.5Critères d'attribution:
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.6Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 350.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 9 comporte trois reconductions. Chaque reconduction est identique à la durée initiale du marché.
II.2.10Variantes:
Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11Information sur les options:
Options: Oui
Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
II.2.13Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne
Non
II.2)Description
II.2.1Intitulé: 4A - SERRURERIE - SECTEUR MOULINS Lot nº:10
II.2.2Code(s) CPV additionnel(s):
Code CPV principal : 45453100 - Travaux de remise en état
II.2.3Lieu d'exécution:
Code NUTS: FRK11
Lieu principal d'exécution: Patrimoine de EVOLEA, secteur MOULINS
II.2.4Description des prestations:
4A - SERRURERIE - SECTEUR MOULINS
II.2.5Critères d'attribution:
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.6Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 300.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 10 comporte trois reconductions. Chaque reconduction est identique à la durée initiale du marché.
II.2.10Variantes:
Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11Information sur les options:
Options: Oui
Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
II.2.13Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne
Non
II.2)Description
II.2.1Intitulé: 4B - SERRURERIE - SECTEUR VICHY Lot nº:11
II.2.2Code(s) CPV additionnel(s):
Code CPV principal : 45453100 - Travaux de remise en état
II.2.3Lieu d'exécution:
Code NUTS: FRK11
Lieu principal d'exécution: Patrimoine de EVOLEA, secteur VICHY
II.2.4Description des prestations:
4B - SERRURERIE - SECTEUR VICHY
II.2.5Critères d'attribution:
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.6Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 140.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 11 comporte trois reconductions. Chaque reconduction est identique à la durée initiale du marché.
II.2.10Variantes:
Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11Information sur les options:
Options: Oui
Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
II.2.13Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne
Non
II.2)Description
II.2.1Intitulé: 4C - SERRURERIE - SECTEUR COMMENTRY MONTLUCON Lot nº:12
II.2.2Code(s) CPV additionnel(s):
Code CPV principal : 45453100 - Travaux de remise en état
II.2.3Lieu d'exécution:
Code NUTS: FRK11
Lieu principal d'exécution: Patrimoine de EVOLEA, secteur COMMENTRY/MONTLUCON
II.2.4Description des prestations:
4C - SERRURERIE - SECTEUR COMMENTRY MONTLUCON
II.2.5Critères d'attribution:
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.6Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 180.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 12 comporte trois reconductions. Chaque reconduction est identique à la durée initiale du marché.
II.2.10Variantes:
Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11Information sur les options:
Options: Oui
Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
II.2.13Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne
Non
II.2)Description
II.2.1Intitulé: 5A - PLATRERIE PEINTURE CARRELAGE FAÃENCE SOLS SOUPLES - SECTEUR MOULINS Lot nº:13
II.2.2Code(s) CPV additionnel(s):
Code CPV principal : 45453100 - Travaux de remise en état
II.2.3Lieu d'exécution:
Code NUTS: FRK11
Lieu principal d'exécution: Patrimoine de EVOLEA, secteur MOULINS
II.2.4Description des prestations:
5A - PLATRERIE PEINTURE CARRELAGE FAÃENCE SOLS SOUPLES - SECTEUR MOULINS
II.2.5Critères d'attribution:
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.6Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 2.425.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 13 comporte trois reconductions. Chaque reconduction est identique à la durée initiale du marché.
II.2.10Variantes:
Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11Information sur les options:
Options: Oui
Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
II.2.13Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne
Non
II.2)Description
II.2.1Intitulé: 5B - PLATRERIE PEINTURE CARRELAGE FAÃENCE SOLS SOUPLES - SECTEUR VICHY Lot nº:14
II.2.2Code(s) CPV additionnel(s):
Code CPV principal : 45453100 - Travaux de remise en état
II.2.3Lieu d'exécution:
Code NUTS: FRK11
Lieu principal d'exécution: Patrimoine de EVOLEA, secteur VICHY
II.2.4Description des prestations:
5B - PLATRERIE PEINTURE CARRELAGE FAÃENCE SOLS SOUPLES - SECTEUR VICHY
II.2.5Critères d'attribution:
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.6Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 500.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 14 comporte trois reconductions. Chaque reconduction est identique à la durée initiale du marché.
II.2.10Variantes:
Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11Information sur les options:
Options: Oui
Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
II.2.13Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne
Non
II.2)Description
II.2.1Intitulé: 5C - PLATRERIE PEINTURE CARRELAGE FAÃENCE SOLS SOUPLES - SECTEUR COMMENTRY MONTLUCON Lot nº:15
II.2.2Code(s) CPV additionnel(s):
Code CPV principal : 45453100 - Travaux de remise en état
II.2.3Lieu d'exécution:
Code NUTS: FRK11
Lieu principal d'exécution: Patrimoine de EVOLEA, secteur COMMENTRY/MONTLUCON
II.2.4Description des prestations:
5C - PLATRERIE PEINTURE CARRELAGE FAÃENCE SOLS SOUPLES - SECTEUR COMMENTRY MONTLUCON
II.2.5Critères d'attribution:
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.6Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 1.900.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 15 comporte trois reconductions. Chaque reconduction est identique à la durée initiale du marché.
II.2.10Variantes:
Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11Information sur les options:
Options: Oui
Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
II.2.13Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne
Non
II.2)Description
II.2.1Intitulé: 6A - PARQUETS - SECTEUR MOULINS Lot nº:16
II.2.2Code(s) CPV additionnel(s):
Code CPV principal : 45453100 - Travaux de remise en état
II.2.3Lieu d'exécution:
Code NUTS: FRK11
Lieu principal d'exécution: Patrimoine de EVOLEA, secteur MOULINS
II.2.4Description des prestations:
6A - PARQUETS - SECTEUR MOULINS
II.2.5Critères d'attribution:
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.6Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 400.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 16 comporte trois reconductions. Chaque reconduction est identique à la durée initiale du marché.
II.2.10Variantes:
Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11Information sur les options:
Options: Oui
Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
II.2.13Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne
Non
II.2)Description
II.2.1Intitulé: 7A - PLOMBERIE - SECTEUR MOULINS Lot nº:17
II.2.2Code(s) CPV additionnel(s):
Code CPV principal : 45453100 - Travaux de remise en état
II.2.3Lieu d'exécution:
Code NUTS: FRK11
Lieu principal d'exécution: Patrimoine de EVOLEA situé dans l'ensemble du département de l'ALLIER
II.2.4Description des prestations:
7A - PLOMBERIE - SECTEUR MOULINS
II.2.5Critères d'attribution:
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.6Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 1.400.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 17 comporte trois reconductions. Chaque reconduction est identique à la durée initiale du marché.
II.2.10Variantes:
Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11Information sur les options:
Options: Oui
Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
II.2.13Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne
Non
II.2)Description
II.2.1Intitulé: 7B - PLOMBERIE - SECTEUR VICHY Lot nº:18
II.2.2Code(s) CPV additionnel(s):
Code CPV principal : 45453100 - Travaux de remise en état
II.2.3Lieu d'exécution:
Code NUTS: FRK11
Lieu principal d'exécution: Patrimoine de EVOLEA, secteur VICHY
II.2.4Description des prestations:
7B - PLOMBERIE - SECTEUR VICHY
II.2.5Critères d'attribution:
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.6Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 380.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 18 comporte trois reconductions. Chaque reconduction est identique à la durée initiale du marché.
II.2.10Variantes:
Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11Information sur les options:
Options: Oui
Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
II.2.13Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne
Non
II.2)Description
II.2.1Intitulé: 7C - PLOMBERIE - SECTEUR COMMENTRY MONTLUCON Lot nº:19
II.2.2Code(s) CPV additionnel(s):
Code CPV principal : 45453100 - Travaux de remise en état
II.2.3Lieu d'exécution:
Code NUTS: FRK11
Lieu principal d'exécution: Patrimoine de EVOLEA, secteur COMMENTRY/MONTLUCON
II.2.4Description des prestations:
7C - PLOMBERIE - SECTEUR COMMENTRY MONTLUCON
II.2.5Critères d'attribution:
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.6Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 800.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 19 comporte trois reconductions. Chaque reconduction est identique à la durée initiale du marché.
II.2.10Variantes:
Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11Information sur les options:
Options: Oui
Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
II.2.13Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne
Non
II.2)Description
II.2.1Intitulé: 8A - ELECTRICITE - SECTEUR MOULINS Lot nº:20
II.2.2Code(s) CPV additionnel(s):
Code CPV principal : 45453100 - Travaux de remise en état
II.2.3Lieu d'exécution:
Code NUTS: FRK11
Lieu principal d'exécution: Patrimoine de EVOLEA, secteur MOULINS
II.2.4Description des prestations:
8A - ELECTRICITE - SECTEUR MOULINS
II.2.5Critères d'attribution:
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.6Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 1.200.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 20 comporte trois reconductions. Chaque reconduction est identique à la durée initiale du marché.
II.2.10Variantes:
Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11Information sur les options:
Options: Oui
Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
II.2.13Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne
Non
II.2)Description
II.2.1Intitulé: 8B - ELECTRICITE - SECTEUR VICHY Lot nº:21
II.2.2Code(s) CPV additionnel(s):
Code CPV principal : 45453100 - Travaux de remise en état
II.2.3Lieu d'exécution:
Code NUTS: FRK11
Lieu principal d'exécution: Patrimoine de EVOLEA, secteur VICHY
II.2.4Description des prestations:
8B - ELECTRICITE - SECTEUR VICHY
II.2.5Critères d'attribution:
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.6Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 250.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 21 comporte trois reconductions. Chaque reconduction est identique à la durée initiale du marché.
II.2.10Variantes:
Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11Information sur les options:
Options: Oui
Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
II.2.13Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne
Non
II.2)Description
II.2.1Intitulé: 8C - ELECTRICITE - SECTEUR COMMENTRY MONTLUCON Lot nº:22
II.2.2Code(s) CPV additionnel(s):
Code CPV principal : 45453100 - Travaux de remise en état
II.2.3Lieu d'exécution:
Code NUTS: FRK11
Lieu principal d'exécution: Patrimoine de EVOLEA, secteur COMMENTRY/MONTLUCON
II.2.4Description des prestations:
8C - ELECTRICITE - SECTEUR COMMENTRY MONTLUCON
II.2.5Critères d'attribution:
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.6Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 550.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 22 comporte trois reconductions. Chaque reconduction est identique à la durée initiale du marché.
II.2.10Variantes:
Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11Information sur les options:
Options: Oui
Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
II.2.13Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne
Non
II.2)Description
II.2.1Intitulé: 9A - TV ANTENNES - SECTEUR MOULINS Lot nº:23
II.2.2Code(s) CPV additionnel(s):
Code CPV principal : 45453100 - Travaux de remise en état
II.2.3Lieu d'exécution:
Code NUTS: FRK11
Lieu principal d'exécution: Patrimoine de EVOLEA, secteur MOULINS
II.2.4Description des prestations:
9A - TV ANTENNES - SECTEUR MOULINS
II.2.5Critères d'attribution:
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.6Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 150.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 23 comporte trois reconductions. Chaque reconduction est identique à la durée initiale du marché.
II.2.10Variantes:
Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11Information sur les options:
Options: Oui
Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
II.2.13Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne
Non
II.2)Description
II.2.1Intitulé: 9B - TV ANTENNES - SECTEUR VICHY Lot nº:24
II.2.2Code(s) CPV additionnel(s):
Code CPV principal : 45453100 - Travaux de remise en état
II.2.3Lieu d'exécution:
Code NUTS: FRK11
Lieu principal d'exécution: Patrimoine de EVOLEA, secteur VICHY
II.2.4Description des prestations:
9B - TV ANTENNES - SECTEUR VICHY
II.2.5Critères d'attribution:
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.6Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 50.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 24 comporte trois reconductions. Chaque reconduction est identique à la durée initiale du marché.
II.2.10Variantes:
Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11Information sur les options:
Options: Oui
Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
II.2.13Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne
Non
II.2)Description
II.2.1Intitulé: 9C - TV ANTENNES - SECTEUR COMMENTRY MONTLUCON Lot nº:25
II.2.2Code(s) CPV additionnel(s):
Code CPV principal : 45453100 - Travaux de remise en état
II.2.3Lieu d'exécution:
Code NUTS: FRK11
Lieu principal d'exécution: Patrimoine de EVOLEA, secteur COMMENTRY/MONTLUCON
II.2.4Description des prestations:
9C - TV ANTENNES - SECTEUR COMMENTRY MONTLUCON
II.2.5Critères d'attribution:
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.6Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 125.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 25 comporte trois reconductions. Chaque reconduction est identique à la durée initiale du marché.
II.2.10Variantes:
Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11Information sur les options:
Options: Oui
Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
II.2.13Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne
Non
II.2)Description
II.2.1Intitulé: 10A - NETTOYAGE ENTRETIEN ESPACE VERT - SECTEUR MOULINS Lot nº:26
II.2.2Code(s) CPV additionnel(s):
Code CPV principal : 45453100 - Travaux de remise en état
II.2.3Lieu d'exécution:
Code NUTS: FRK11
Lieu principal d'exécution: Patrimoine de EVOLEA, secteur MOULINS
II.2.4Description des prestations:
10A - NETTOYAGE ENTRETIEN ESPACE VERT - SECTEUR MOULINS
II.2.5Critères d'attribution:
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.6Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 200.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 26 comporte trois reconductions. Chaque reconduction est identique à la durée initiale du marché.
II.2.10Variantes:
Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11Information sur les options:
Options: Oui
Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
II.2.13Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne
Non
II.2)Description
II.2.1Intitulé: 10B - NETTOYAGE ENTRETIEN ESPACE VERT - SECTEUR VICHY Lot nº:27
II.2.2Code(s) CPV additionnel(s):
Code CPV principal : 45453100 - Travaux de remise en état
II.2.3Lieu d'exécution:
Code NUTS: FRK11
Lieu principal d'exécution: Patrimoine de EVOLEA, secteur VICHY
II.2.4Description des prestations:
10B - NETTOYAGE ENTRETIEN ESPACE VERT - SECTEUR VICHY
II.2.5Critères d'attribution:
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.6Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 125.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 27 comporte trois reconductions. Chaque reconduction est identique à la durée initiale du marché.
II.2.10Variantes:
Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11Information sur les options:
Options: Oui
Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
II.2.13Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne
Non
II.2)Description
II.2.1Intitulé: 10C - NETTOYAGE ENTRETIEN ESPACE VERT - SECTEUR COMMENTRY MONTLUCON Lot nº:28
II.2.2Code(s) CPV additionnel(s):
Code CPV principal : 45453100 - Travaux de remise en état
II.2.3Lieu d'exécution:
Code NUTS: FRK11
Lieu principal d'exécution: Patrimoine de EVOLEA, secteur COMMENTRY/MONTLUCON
II.2.4Description des prestations:
10C - NETTOYAGE ENTRETIEN ESPACE VERT - SECTEUR COMMENTRY MONTLUCON
II.2.5Critères d'attribution:
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.6Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 200.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 28 comporte trois reconductions. Chaque reconduction est identique à la durée initiale du marché.
II.2.10Variantes:
Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11Information sur les options:
Options: Oui
Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
II.2.13Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne
Non
II.2)Description
II.2.1Intitulé: 11A - TRAVAUX ESPACE VERT- SECTEUR MOULINS Lot nº:29
II.2.2Code(s) CPV additionnel(s):
Code CPV principal : 45453100 - Travaux de remise en état
II.2.3Lieu d'exécution:
Code NUTS: FRK11
Lieu principal d'exécution: Patrimoine de EVOLEA, secteur MOULINS
II.2.4Description des prestations:
11A - TRAVAUX ESPACE VERT- SECTEUR MOULINS
II.2.5Critères d'attribution:
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.6Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 1.100.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 29 comporte trois reconductions. Chaque reconduction est identique à la durée initiale du marché.
II.2.10Variantes:
Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11Information sur les options:
Options: Oui
Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
II.2.13Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne
Non
II.2)Description
II.2.1Intitulé: 11B - TRAVAUX ESPACE VERT - SECTEUR VICHY Lot nº:30
II.2.2Code(s) CPV additionnel(s):
Code CPV principal : 45453100 - Travaux de remise en état
II.2.3Lieu d'exécution:
Code NUTS: FRK11
Lieu principal d'exécution: Patrimoine de EVOLEA, secteur VICHY
II.2.4Description des prestations:
11B - TRAVAUX ESPACE VERT - SECTEUR VICHY
II.2.5Critères d'attribution:
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.6Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 800.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 30 comporte trois reconductions. Chaque reconduction est identique à la durée initiale du marché.
II.2.10Variantes:
Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11Information sur les options:
Options: Oui
Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
II.2.13Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne
Non
II.2)Description
II.2.1Intitulé: 11C - TRAVAUX ESPACE VERT - SECTEUR COMMENTRY MONTLUCON Lot nº:31
II.2.2Code(s) CPV additionnel(s):
Code CPV principal : 45453100 - Travaux de remise en état
II.2.3Lieu d'exécution:
Code NUTS: FRK11
Lieu principal d'exécution: Patrimoine de EVOLEA, secteur COMMENTRY/MONTLUCON
II.2.4Description des prestations:
11C - TRAVAUX ESPACE VERT - SECTEUR COMMENTRY MONTLUCON
II.2.5Critères d'attribution:
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.6Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 900.000,00 Monnaie: EUR
II.2.7Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 31 comporte trois reconductions. Chaque reconduction est identique à la durée initiale du marché.
II.2.10Variantes:
Des variantes seront prises en considération: Non
II.2.11Information sur les options:
Options: Oui
Description des options: Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
II.2.13Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne
Non

SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Liste et description succincte des conditions:
- Le DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants)
- Le DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement)
Si le candidat n'utilise pas les formulaires DC1 et DC2, il supporte l'entière responsabilité de la parfaite concordance entre les documents qu'il a utilisés et les formulaires.
- Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat

OU
Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement de commande, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:
1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
2. Preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:
1. Un certificat de qualification professionnelle établi par un organisme indépendant.
2. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années.
3. Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique du candidat.
4. Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, indiquant si possible, le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux.
5. Un certificat de qualification professionnelle établis par un organisme indépendant.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
1. Qualibat, et/ou carte professionnelle, et/ou K-BIS.
5. Attestations SS4 opérateurs et encadrant, ou à défaut une attestation sur l'honneur du candidat s'engageant à former son personnel ou une attestation d'inscription aux formations.

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1)Description
IV.1.1Type de procédure
Procédure ouverte.
IV.1.8Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP):
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: Oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
30/11/2023 Heure locale: 12h00
IV.2.4Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
L'offre doit être valable jusqu'au: 2024-03-29
IV.2.7Modalités d'ouverture des offres
Date: 30/11/2023 Heure locale: 12h00
Lieu:
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée: Non.
La facturation en ligne sera acceptée: Oui.
Le paiement en ligne sera utilisé: Non.
VI.3)Informations complémentaires:
Le type d'accord-cadre est différent par lot : mono attributaire ou multi attributaires.
L'accord-cadre n'est pas un accord-cadre à marchés subséquents.
L'accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande, il n'y aura pas de remise en concurrence pour les lots mono-attributaire.
ATTENTION : la remise en concurrence mentionnée ci-dessous concerne uniquement les lots multi-attributaire. L'attribution des bons de commande se fera à tour de rôle conformément aux documents du marché.

Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
Le type d'accord-cadre est différent par lot. L'accord-cadre sera exécuté en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence des participants.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal judiciaire
Adresse postale: 67 Rue Servient , 69433 Lyon Cedex 03
Téléphone : +33 472607012
Courriel : tj-lyon@justice.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Tribunal judiciaire
Adresse postale: 67 Rue Servient , 69433 Lyon Cedex 03
Téléphone : +33 472607012
Courriel : tj-lyon@justice.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal judiciaire
Adresse postale: 67 Rue Servient , 69433 Lyon Cedex 03
Téléphone : +33 472607012
Courriel : tj-lyon@justice.fr
VI.5)Date d'envoi du présent avis:
17/10/2023


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